Jacques Leloup

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(pub gratuite)

De:	Jacques LELOUP
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des mines

date_debut="2010-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000020478007 (source JORF)

admission

03 Avril 2009 03/04/2009

De:	Jacques Leloup ingénieur général des mines
Objet:	au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"

JORFTEXT000020158296 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2009 28/01/2009

De:	Jacques Leloup ingénieur général des mines
Objet:	au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"

JORFTEXT000019214260 (source JORF)

délégation de signature

19 Juillet 2008 19/07/2008

De:	Leloup (Jacques, Louis) Médaillé militaire du 31 décembre 1959
Objet:	au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du 3 février 2006 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier ANCIENS COMBATTANTS Sans traitement

date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000018743083 (source JORF)

nomination

03 Mai 2008 03/05/2008

De:	Leloup (Jacques)
Objet:	membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais Au titre des représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:	Laboratoire national de métrologie et d'essais

duree="trois ans"

JORFTEXT000018738012 (source JORF)

nomination

30 Avril 2008 30/04/2008

De:	Jacques Leloup ingénieur général des mines dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et de la métrologie
Objet:	au nom du ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs au domaine de la sécurité industrielle

autorite_delegation="Ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"

JORFTEXT000018437769 (source JORF)

délégation de signature

27 Mars 2008 27/03/2008

De:	Jacques Leloup ingénieur général des mines dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et de la métrologie
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions du domaine de la métrologie

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"

JORFTEXT000017734424 (source JORF)

délégation de signature

23 Décembre 2007 23/12/2007

De:	Jacques Leloup ingénieur général des mines dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et de la métrologie
Objet:	au nom du ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs au domaine de la sécurité industrielle

autorite_delegation="Ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"

JORFTEXT000000430755 (source JORF)

délégation de signature

26 Août 2007 26/08/2007

De:	Jacques Leloup ingénieur général des mines dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et de la métrologie
Objet:	au nom de la ministre chargée de l'économie, des finances et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions du domaine de la métrologie

autorite_delegation="Ministre chargée de l'économie, des finances et de l'emploi"

JORFTEXT000000826158 (source JORF)

délégation de signature

15 Août 2007 15/08/2007

De:	Jacques Leloup sous-directeur de la sécurité industrielle et de la métrologie à la direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle, représentant du ministre chargé de l'industrie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:	Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)

conseil_administration

JORFTEXT000000465781 (source JORF)

nomination

21 Février 2007 21/02/2007

De:	Jacques Leloup ingénieur général des mines
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et de la métrologie et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:	Direction générale des entreprises (DGE)

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000790481 (source JORF)

délégation de signature

08 Octobre 2005 08/10/2005

De:	Jacques Leloup ingénieur général des mines
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et de la métrologie au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:	Direction générale des entreprises (DGE)

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

JORFTEXT000000789810 (source JORF)

délégation de signature

29 Septembre 2005 29/09/2005

De:	Jacques Leloup ingénieur général des mines
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et de la métrologie, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:	Direction générale des entreprises (DGE)

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000786498 (source JORF)

délégation de signature

16 Septembre 2005 16/09/2005

De:	Jacques Leloup ingénieur général des mines
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et de la métrologie, au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:	Direction générale des entreprises (DGE)

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000424066 (source JORF)

délégation de signature

16 Septembre 2005 16/09/2005

De:	Jacques Leloup ingénieur général des mines
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et de la métrologie, au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:	Direction générale des entreprises (DGE)

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000633342 (source JORF)

délégation de signature

29 Juillet 2005 29/07/2005

De:	Jacques Leloup ingénieur général des mines
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et de la métrologie, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:	Direction générale des entreprises (DGE)

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000263033 (source JORF)

délégation de signature

07 Juillet 2005 07/07/2005

De:	Leloup (Jacques)
Objet:	membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais Au titre des représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:	Laboratoire national de métrologie et d'essais

duree="trois ans"

JORFTEXT000000259905 (source JORF)

nomination

09 Avril 2005 09/04/2005

De:	Jacques Leloup ingénieur général des mines
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et de la métrologie, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:	Direction générale des entreprises (DGE)

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000257864 (source JORF)

délégation de signature

31 Mars 2005 31/03/2005

De:	Jacques Leloup ingénieur général des mines
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et de la métrologie, au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:	Direction générale des entreprises (DGE)

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000257364 (source JORF)

délégation de signature

30 Mars 2005 30/03/2005

De:	Jacques Leloup ingénieur en chef des mines
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions

autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"

JORFTEXT000000808677 (source JORF)

délégation de signature

20 Janvier 2005 20/01/2005

De:	Jacques Leloup ingénieur en chef des mines
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions

autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"

JORFTEXT000000808677 (source JORF)

délégation de signature

20 Janvier 2005 20/01/2005

De:	Jacques Leloup ingénieur en chef des mines
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000424489 (source JORF)

délégation de signature

28 Décembre 2004 28/12/2004

De:	Jacques Leloup ingénieur en chef des mines
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000424489 (source JORF)

délégation de signature

28 Décembre 2004 28/12/2004

De:	Jacques Leloup ingénieur en chef des mines
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000239842 (source JORF)

délégation de signature

24 Décembre 2004 24/12/2004

De:	Jacques Leloup ingénieur en chef des mines
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000239842 (source JORF)

délégation de signature

24 Décembre 2004 24/12/2004

De:	Leloup (Jacques)
Objet:	membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures i) Représentant du ministre chargé de l'industrie (direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie) titulaire
Groupe:	Commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures

JORFTEXT000000801944 (source JORF)

nomination

29 Mai 2004 29/05/2004

De:	Jacques Leloup
Objet:	à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant

date_debut="2003-02-15"

JORFTEXT000000247899 (source JORF)

nomination

27 Mai 2004 27/05/2004

De:	Jacques Leloup ingénieur en chef des mines
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614740 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jacques Leloup ingénieur en chef des mines
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614740 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jacques Leloup ingénieur en chef des mines
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000601588 (source JORF)

délégation de signature

08 Mai 2004 08/05/2004

De:	Jacques Leloup ingénieur en chef des mines
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000601588 (source JORF)

délégation de signature

08 Mai 2004 08/05/2004

De:	Jacques Leloup ingénieur en chef des mines
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions

autorite_delegation="Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000418366 (source JORF)

délégation de signature

08 Mai 2004 08/05/2004

De:	Jacques Leloup ingénieur en chef des mines
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions

autorite_delegation="Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000418366 (source JORF)

délégation de signature

08 Mai 2004 08/05/2004

De:	Jacques Leloup sous-directeur de la sécurité industrielle et de la métrologie à la direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:	M. Eugène Trombone
Groupe:	Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)

conseil_administration

JORFTEXT000000432970 (source JORF)

nomination

07 Février 2004 07/02/2004

De:	Leloup (Jacques) ingénieur en chef des mines ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade de chevalier